Passeport intellectuel CB

La direction de CSC a cru indispensable d’investir au-delà des brevets d’invention nationaux (voire américains), dans le but d’étendre sa propriété intellectuelle à l’échelle mondiale. En réponse à ce besoin impératif, le Passeport Intellectuel CB constitue une solution fiable en vue de préparer l’entreprise dans son ascension internationale. CSC est présentement en quête d’investisseurs et d’exploitants pour concéder des droits d’exploitation sur ses technologies SMARTREF^MC.

Qu’est-ce que le Passeport intellectuel CB?

Le Passeport intellectuel CB est un instrument légal de Propriété intellectuelle à titre d’œuvre littéraire et artistique. Cet outil ouvre de nouvelles perspectives pour le développement économique des innovations, conjointement pour l’inventeur et l’investisseur. Il tient compte de l’antériorité de la création sur l’invention proprement dite. Il suscite de nouvelles stratégies préventives et alternatives contre les copieurs. Il permet d’évaluer le potentiel économique d’une innovation sur une projection de 3 à 4 ans. Le Passeport intellectuel CB harmonise la collaboration entre les associés, partenaires, investisseurs et exploitants pour le développement économique d’un concept brevetable ou non brevetable et ce, au moyen d’un plan d’affaires international original (PEIP) et d’un portefeuille de contrats appropriés qui font partie intégrante de l’ouvrage.

Quelle différence y a-t-il entre le brevet d’invention et le Passeport Intellectuel CB ?

Le brevet d’invention : c’est un contrat passé entre l’inventeur présumé et le public, qui est représenté par le Gouvernement de l’État dans lequel il est enregistré. Tel un permis de conduire, il est semblable à une licence d’État assortie de droits, de devoirs, et de possibilités d’annulation qui sont propres à tout contrat. Pour en obtenir une couverture internationale, il faut l’étendre État par État ou par groupes d’États. Il procure à son titulaire le droit d’interdire aux tiers, par voie de justice, d’exploiter l’invention dans les pays où le brevet est divulgué et enregistré.

"Passeport Intellectuel CB" est le nom d’une collection de livres. Chaque livre de cette collection est édité sans être divulgué pour la préservation des secrets. Il procure à l’auteur d’un concept original (brevetable ou non brevetable) la propriété de l’œuvre littéraire et/ou artistique au sein de laquelle le descriptif du concept est intégré. Ce descriptif bénéficie des droits d’auteur, tels qu’ils sont reconnus par les instances internationales de propriété intellectuelle. Sa portée est donc mondiale. À la différence du brevet d’invention, le droit d’auteur n’interdit pas aux tiers d’exploiter l’invention, il leur interdit d’en copier le descriptif (les plans) à des fins commerciales. Descriptifs sans lesquels il n’est pas possible aux tiers de réaliser l’invention ou le concept. De plus, le prévisionnel économique et le portefeuille de contrats qu’il contient valorisent le projet en vue de sa mise en marché.

Le Passeport Intellectuel CB (non publié) et le brevet d’invention (divulgué) sont complémentaires l’un de l’autre : le premier, parce qu’il procure une propriété initiale sur la création de l’auteur et le second, parce qu’il étend le droit de l’auteur à l’exploitation monopolistique de l’innovation.